MARKPLUS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3336547
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
Présentation de la marque HSD HIGH SPEED DIGITAL
Déposée le 24 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKPLUS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HSD HIGH SPEED DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 201 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque HSD HIGH SPEED DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKPLUS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 343201323
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450706 - Publication au BOPI 2007-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 2 avril 2009 - Concession de licence n°498545 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-02
Inscription le 2 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°498544 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-02
Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°558887 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27
Inscription le 13 janvier 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°616508 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°627398 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 3 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636967 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03
Câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; commutatrices ; compte-fils ; compteurs ; condensateurs électriques, optiques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; connecteurs ; boîtes de connexion ; connexions ; contacts électriques ; contacts électriques en métaux précieux ; convertisseurs électriques ; coupe-circuit ; prises de courant ; fils de cuivre isolés ; disjoncteurs ; armoires, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; indicateurs de perte électrique ; batteries électriques ; canalisations électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; fils d'identification pour fils électriques ; fils magnétiques ; serre-fils (électricité) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques ; fusibles ; gaines d'identification pour fils électriques ; interrupteurs ; inverseurs (électricité) ; appareils d'intercommunication ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; logiciels destinés à la protection et à la sécurisation des messageries électroniques ; logiciels et progiciels de réalisation d'opérations financières ou sur titres ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur ; cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques. Services d'installation et de réparation de : câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; commutatrices ; compte-fils ; compteurs ; condensateurs électriques, optiques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; connecteurs ; boîtes de connexion ; connexion ; contacts électriques ; contacts électriques en métaux précieux ; convertisseurs électriques ; coupe-circuit ; prises de courant ; fils de cuivre isolés ; disjoncteurs ; armoires, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; indicateurs de perte électrique ; batteries électriques ; canalisations électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; fils d'identification pour fils électriques ; fils magnétiques ; serre-fils (électricité) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques ; fusibles ; gaines d'identification pour fils électriques ; interrupteurs ; inverseurs (électricité) ; appareils d'intercommunication ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; logiciels destinés à la protection et à la sécurisation des messageries électroniques ; logiciels et progiciels de réalisation d'opérations financières ou sur titres ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur. Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques, par réseau coaxial, par réseau électrique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par tous moyens téléinformatiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; assistance technique informatique par téléphone, par réseau et par tous moyens de transmission ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet, et sur tout réseau informatique local ou mondial. Services de programmation d'ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de programmes d'ordinateurs et de logiciels et notamment logiciels et progiciels de réalisation d'opérations financières ou sur titres ; recherche et développements de nouveaux produits ; étude de projets techniques ; consultation en matières d'ordinateurs ; conversion, traitement et sauvegarde de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'implémentation de systèmes d'ordinateurs ; élaboration (conception), hébergement et mise à jour de sites Web ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services d'échanges de correspondance et notamment services d'échange de correspondances par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet et/ou Web ; contrôle de qualité ; reconstitution de bases de données ; fourniture d'accès en ligne ; transmission d'informations par réseaux informatiques en ligne ; location de temps d'accès sur le réseau Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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